Informations générales
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Produits et descriptions
Nous nous efforçons de garantir l'exactitude des descriptions, dimensions et prix des œuvres présentées sur le site. Toutefois, de légères variations (disponibilité, finitions) peuvent survenir. Les couleurs des œuvres peuvent apparaître différemment selon les réglages de votre écran.
Prix et paiement
Les prix sont indiqués en euros (€). En tant qu'artiste-auteur, la TVA n'est pas applicable (franchise en base de TVA, article 293 B du Code Général des Impôts), sauf mention contraire. Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment.
Le paiement est exigé en totalité au moment de l'achat. Il s'effectue via des plateformes tierces sécurisées.
Livraison
Nous proposons une livraison en France et à l'international. Les délais varient selon la destination et l'œuvre commandée. Les délais indiqués sont donnés à titre estimatif ; des retards peuvent survenir, notamment en période de forte activité ou pour des raisons indépendantes de notre volonté.
Nous ne sommes pas responsables des frais de douane, taxes d'importation, ou retards liés aux services postaux locaux.
Retours et remboursements
Chaque œuvre vendue sur ce site est une pièce originale et unique. À ce titre, conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation relatif aux biens nettement personnalisés, le droit de rétractation ne s'applique pas. Toutes les ventes sont définitives : nous n'acceptons aucun retour ni échange, sauf dans les cas suivants prévus par la loi.
Si votre œuvre est endommagée pendant le transport, merci de nous contacter dans les 7 jours suivant la réception, avec photos de l'œuvre et de l'emballage à l'appui. Nous mettrons tout en œuvre pour résoudre la situation avec vous.
Cette politique ne remet pas en cause la garantie légale de conformité et la garantie contre les vices cachés, dont le client continue de bénéficier conformément à la loi (voir article 9).
Droits d'auteur et propriété intellectuelle
Toutes les œuvres, illustrations, tirages, images, textes, logos, éléments de marque et autres contenus présents sur ce site (ci-après « le Contenu ») sont la propriété exclusive de Lucille Giralté et sont protégés par le droit français et international de la propriété intellectuelle.
Propriété Toutes les œuvres présentées sur ce site — œuvres originales, tirages en édition limitée, œuvres numériques ou reproductions photographiques d'œuvres — demeurent la propriété intellectuelle de Lucille Giralté, y compris après achat. L'achat d'une œuvre physique ou d'un tirage ne confère aucun droit de reproduction, de distribution ou d'exploitation commerciale de l'image.
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Usage personnel Les acheteurs sont libres d'exposer leur œuvre à leur domicile ou sur leur lieu de travail, et de partager des images de leur pièce sur les réseaux sociaux, à condition de créditer Lucille Giralté (par exemple en la mentionnant ou en citant l'adresse du site).
Le partage d'images à des fins personnelles et non commerciales est autorisé — merci cependant de ne pas recadrer la signature ou le filigrane, de ne pas présenter l'œuvre comme la vôtre, et de ne pas en dénaturer l'intention originale.
Demandes de licence et de reproduction Pour toute demande d'utilisation d'une image (usage éditorial, publication, projet commercial, collaboration, événement), merci de contacter directement Lucille Giralté à [votre adresse e-mail] afin d'en discuter les conditions. Chaque demande est étudiée au cas par cas.
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Garantie légale
Les œuvres bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux articles 1641 et suivants du Code civil.
Médiation de la consommation
En cas de litige, le client peut recourir à un médiateur de la consommation, conformément aux articles L616-1 et suivants du Code de la consommation.
Droit applicable et juridiction
Les présentes CGV sont régies par le droit français. Tout litige relève de la compétence des tribunaux français.
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